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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE D'ETUDES ET D'INFORMATIONS PEDAGOGIQUES DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT
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EDITIONS EP & S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS EP & S
COMITE D'ETUDES ET D'INFORMATIONS PEDAGOGIQUES DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3758909
Date de dépôt :
05/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2020
EDITIONS EP & S de COMITE D\'ETUDES ET D\'INFORMATIONS PEDAGOGIQUES DE L\'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT

Présentation de la marque EDITIONS EP & S

Déposée par voie électronique le 5 août 2010 par l'association loi 1901 COMITE D'ETUDES ET D'INFORMATIONS PEDAGOGIQUES DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDITIONS EP & S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE D'ETUDES ET D'INFORMATIONS PEDAGOGIQUES DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT domicilié(e) 11 AVENUE DU TREMBLAY - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE D'ETUDES ET D'INFORMATIONS PEDAGOGIQUES DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT domicilié(e) 11 AVENUE DU TREMBLAY - 75012 - PARIS - France.

La marque EDITIONS EP & S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS EP & S est expirée depuis le 5 août 2020.

COMITE D'ETUDES ET D'INFORMATIONS PEDAGOGIQUES DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT a également déposé les autres marques suivantes : EP&S. EDUCATION PHYSIQUE ET SPORT


COMITE D'ETUDES ET D'INFORMATIONS PEDAGOGIQUES DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT, ASSOCIATION LOI 1901 - 11 AVENUE DU TREMBLAY - 75012 - PARIS - France


COMITE D'ETUDES ET D'INFORMATIONS PEDAGOGIQUES DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT - 11 AVENUE DU TREMBLAY - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.